La rémunération d’exécution

Le testateur prévoit une rémunération au bénéfice de son exécuteur testamentaire.

On appelle cette disposition en faveur de l’exécuteur « le diamant ».

Deux types de qualification influencent son régime.

Le diamant présent d’usage consiste à laisser à son exécuteur un souvenir, un objet de valeur en reconnaissance de l’ultime service rendu.

Ce  diamant échappe aux règles civiles et fiscales des libéralités.

Il n’est pas soumis à réduction.

Le diamant rémunératoire

Dans ce cas, la volonté du testateur est de rémunérer la mission (C. civ., art. 1033-1).

Aussi, ce legs devra répondre aux conditions de toutes les libéralités et, notamment, la proportionnalité de la valeur léguée.

Ce presque toujours le cas lorsqu’aura été prévue la perception par l’exécuteur d’une somme fixée selon un pourcentage à l’actif successoral.

Par cette rémunération, la mission revêt un caractère onéreux, lequel a une incidence sur l’appréciation de sa responsabilité.